Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ORME BRUN Appellation St Emilion Contrôlée
Numéro de dépôt :
1289971
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/11/1993
Présentation de la marque CHATEAU ORME BRUN Appellation St Emilion Contrôlée
Déposée le 18 novembre 1983 par monsieur BRUN Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ORME BRUN Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ORME BRUN Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUN Yvan a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°12184 - Publication au BOPI 1985-16